Délibérations du conseil communautaire (2018-2024) Patrimoines numériques d'Auxerre - Patrimoines numériques Auxerre

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2019-195 Budget eau potable – Décision modificative n° 2
643 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/195
Sujet : eau potable / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-196 Service public d'eau potable – Surtaxe 2020
$797 Ko - 2019-196 Service public d\'eau potable – Surtaxe 2020 (ouvre la visionneuse)$
797 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/196
Sujet : eau potable / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-197 Action Coeur de ville – Phase de déploiement
1216 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/197
Sujet : urbanisme
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-198 Politique locale d'urbanisme de la Communauté de l'Auxerrois – Débat annuel
$708 Ko - 2019-198 Politique locale d\'urbanisme de la Communauté de l\'Auxerrois – Débat annuel (ouvre la visionneuse)$
708 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/198
Sujet : urbanisme
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-199 Droit de préemption urbain exercé par la Communauté de l'Auxerrois et par les communes membres jusqu'au 31 décembre 2020 – Convention gestion fixant les modalités
$1127 Ko - 2019-199 Droit de préemption urbain exercé par la Communauté de l\'Auxerrois et par les communes membres jusqu\'au 31 décembre 2020 – Convention gestion fixant les modalités (ouvre la visionneuse)$
1127 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/199
Sujet : urbanisme / immobilier / propriété publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-200 Plan local d'urbanisme de Chevannes – Approbation de la modification simplifiée
$939 Ko - 2019-200 Plan local d\'urbanisme de Chevannes – Approbation de la modification simplifiée (ouvre la visionneuse)$
939 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/200
Sujet : urbanisme
Organisme : Chevannes (Yonne)
Lieu : Chevannes (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-201 Plan local d'urbanisme de Monéteau – Approbation de la modification simplifiée
$732 Ko - 2019-201 Plan local d\'urbanisme de Monéteau – Approbation de la modification simplifiée (ouvre la visionneuse)$
732 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/201
Sujet : urbanisme
Organisme : Monéteau (Yonne)
Lieu : Monéteau (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-202 Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Monéteau – Approbation des modalités de mise à disposition du public
$759 Ko - 2019-202 Projet de modification simplifiée du Plan local d\'urbanisme (PLU) de la commune de Monéteau – Approbation des modalités de mise à disposition du public (ouvre la visionneuse)$
759 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/202
Sujet : urbanisme
Organisme : Monéteau (Yonne)
Lieu : Monéteau (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-203 Projet de modification simplifiée du Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Champs-sur-Yonne – Approbation des modalités de mise à disposition du public
$920 Ko - 2019-203 Projet de modification simplifiée du Plan local d\'urbanisme (PLU) de la commune de Champs-sur-Yonne – Approbation des modalités de mise à disposition du public (ouvre la visionneuse)$
920 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/203
Sujet : urbanisme
Organisme : Champs-sur-Yonne (Yonne)
Lieu : Champs-sur-Yonne (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-204 Droit de préemption urbain – Instauration sur la commune de Villefargeau
1171 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/204
Sujet : urbanisme / immobilier / propriété publique
Organisme : Villefargeau (Yonne)
Lieu : Villefargeau (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-205 Élaboration du plan local d'urbanisme de Chitry-le-Fort – Débat sur les orientation du Projet d'aménagement et de développement durable
$1488 Ko - 2019-205 Élaboration du plan local d\'urbanisme de Chitry-le-Fort – Débat sur les orientation du Projet d\'aménagement et de développement durable (ouvre la visionneuse)$
1488 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/205
Sujet : urbanisme
Organisme : Chitry (Yonne)
Lieu : Chitry (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-206 Élaboration du plan local d'urbanisme de Jussy – Débat sur les orientation du Projet d'aménagement et de développement durable
$1385 Ko - 2019-206 Élaboration du plan local d\'urbanisme de Jussy – Débat sur les orientation du Projet d\'aménagement et de développement durable (ouvre la visionneuse)$
1385 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/206
Sujet : urbanisme
Organisme : Jussy (Yonne)
Lieu : Jussy (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-207 Élaboration du plan local d'urbanisme d'Escamps – Débat sur les orientation du Projet d'aménagement et de développement durable
$1362 Ko - 2019-207 Élaboration du plan local d\'urbanisme d\'Escamps – Débat sur les orientation du Projet d\'aménagement et de développement durable (ouvre la visionneuse)$
1362 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/207
Sujet : urbanisme
Organisme : Escamps (Yonne)
Lieu : Escamps (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-208 Élaboration du plan local d'urbanisme de Vincelottes – Débat sur les orientation du Projet d'aménagement et de développement durable
$1447 Ko - 2019-208 Élaboration du plan local d\'urbanisme de Vincelottes – Débat sur les orientation du Projet d\'aménagement et de développement durable (ouvre la visionneuse)$
1447 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/208
Sujet : urbanisme
Organisme : Vincelottes (Yonne)
Lieu : Vincelottes (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-209 Projet photovoltaïque sur la commune d'Irancy – Engagement de la procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme (PLU)
$1049 Ko - 2019-209 Projet photovoltaïque sur la commune d\'Irancy – Engagement de la procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d\'urbanisme (PLU) (ouvre la visionneuse)$
1049 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/209
Sujet : urbanisme
Organisme : Irancy (Yonne)
Lieu : Irancy (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-210 Projet photovoltaïque sur la commune de Venoy – Engagement de la procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme (PLU)
$1025 Ko - 2019-210 Projet photovoltaïque sur la commune de Venoy – Engagement de la procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d\'urbanisme (PLU) (ouvre la visionneuse)$
1025 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/210
Sujet : urbanisme
Organisme : Venoy (Yonne)
Lieu : Venoy (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-211 Projet de modification du plan de prévention des risques naturel inondation sur la commune d'Appoigny – Avis
$689 Ko - 2019-211 Projet de modification du plan de prévention des risques naturel inondation sur la commune d\'Appoigny – Avis (ouvre la visionneuse)$
689 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/211
Sujet : inondation
Organisme : Appoigny (Yonne)
Lieu : Appoigny (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-212 Procès-verbal de mise à disposition – Ajustement du périmètre de la zone d'activités économiques " Petits Fleurs Boudin " située sur la commune d'Augy
$759 Ko - 2019-212 Procès-verbal de mise à disposition – Ajustement du périmètre de la zone d\'activités économiques \' Petits Fleurs Boudin \' située sur la commune d\'Augy (ouvre la visionneuse)$
759 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/212
Sujet : zone d'activités / propriété publique
Lieu : Augy (Yonne, France) -- Zone d'activités Petits Fleurs Boudin
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-213 Procès-verbal de mise à disposition – Ajustement du périmètre de la zone d'activités économiques " Les Bréandes " située sur la commune de Perrigny
$742 Ko - 2019-213 Procès-verbal de mise à disposition – Ajustement du périmètre de la zone d\'activités économiques \' Les Bréandes \' située sur la commune de Perrigny (ouvre la visionneuse)$
742 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/213
Sujet : zone d'activités / propriété publique
Lieu : Perrigny (Yonne, France) -- Zone d'activités des Bréandes
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-214 AuxR_Parc – Vente des lots n° 3, 4 et 23
1013 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/214
Sujet : zone d'activités / propriété publique / immobilier
Lieu : Appoigny (Yonne, France) -- AuxR_Parc (2022-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-215 Ouvertures des commerces le dimanche – Avis pour l'année 2020
$1052 Ko - 2019-215 Ouvertures des commerces le dimanche – Avis pour l\'année 2020 (ouvre la visionneuse)$
1052 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/215
Sujet : commerce / conditions du travail
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-216 Boutique tremplin Scarpe – Attribution d'une aide financière dans le cadre d'une intervention en matière commerciale
$977 Ko - 2019-216 Boutique tremplin Scarpe – Attribution d\'une aide financière dans le cadre d\'une intervention en matière commerciale (ouvre la visionneuse)$
977 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/216
Sujet : finances locales / action économique
Organisme : Scarpe (Auxerre ; 2019-2021)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-217 Boutique tremplin Disha – Attribution d'une aide financière dans le cadre d'une intervention en matière commerciale
$952 Ko - 2019-217 Boutique tremplin Disha – Attribution d\'une aide financière dans le cadre d\'une intervention en matière commerciale (ouvre la visionneuse)$
952 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/217
Sujet : finances locales / action économique
Organisme : Disha (Auxerre)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-218 Boutique tremplin Restaurant l'Évidence – Attribution d'une aide financière dans le cadre d'une intervention en matière commerciale
$929 Ko - 2019-218 Boutique tremplin Restaurant l\'Évidence – Attribution d\'une aide financière dans le cadre d\'une intervention en matière commerciale (ouvre la visionneuse)$
929 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/218
Sujet : finances locales / action économique
Organisme : L'Évidence (Chevannes ; 2019-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-219 Boutique tremplin La Petite marchande – Attribution d'une aide financière dans le cadre d'une intervention en matière commerciale
$940 Ko - 2019-219 Boutique tremplin La Petite marchande – Attribution d\'une aide financière dans le cadre d\'une intervention en matière commerciale (ouvre la visionneuse)$
940 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/219
Sujet : finances locales / action économique
Organisme : La Petite marchande (Auxerre ; 2019-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-220 Aides économiques – Aide à l'immobilier d'entreprise pour l'hôtel Ibis Auxerre Centre
$1027 Ko - 2019-220 Aides économiques – Aide à l\'immobilier d\'entreprise pour l\'hôtel Ibis Auxerre Centre (ouvre la visionneuse)$
1027 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/220
Sujet : finances locales / action économique
Organisme : Hôtels Ibis Auxerre Centre (Auxerre ; 2018-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-221 Aides économiques – Aide à l'immobilier d'entreprise pour la société Ycare
$998 Ko - 2019-221 Aides économiques – Aide à l\'immobilier d\'entreprise pour la société Ycare (ouvre la visionneuse)$
998 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/221
Sujet : finances locales / action économique
Organisme : Ycare (Appoigny ; 2009-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-222 Budget primitif Zone des Macherins – Autorisation budgétaire avant le vote du budget primitif
767 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/222
Sujet : finances locales / zone d'activités
Lieu : Monéteau (Yonne, France) -- Zone d'activités des Macherins
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-223 Opérations de restaurations immobilières – Engagement d'une procédure d'enquête préalable à une déclaration d'utilité publique et abrogation de la délibération n° 149 du 10 octobre 2019
$1011 Ko - 2019-223 Opérations de restaurations immobilières – Engagement d\'une procédure d\'enquête préalable à une déclaration d\'utilité publique et abrogation de la délibération n° 149 du 10 octobre 2019 (ouvre la visionneuse)$
1011 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/223
Sujet : urbanisme
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-224 Production de 12 logements sociaux avenue d'Égriselles à Auxerre – Attribution de subventions à l'Office auxerrois de l'habitat
$732 Ko - 2019-224 Production de 12 logements sociaux avenue d\'Égriselles à Auxerre – Attribution de subventions à l\'Office auxerrois de l\'habitat (ouvre la visionneuse)$
732 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/224
Sujet : logement social / finances locales
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue d'Égriselles
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-225 Agence départementale d'information sur le logement de l'Yonne 2020 – Convention 2020
$784 Ko - 2019-225 Agence départementale d\'information sur le logement de l\'Yonne 2020 – Convention 2020 (ouvre la visionneuse)$
784 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/225
Sujet : logement
Organisme : Agence départementale d'information sur le logement (Yonne)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-226 Conseil d'architecture d'urbanisme et de l'environnement de l'Yonne – Convention 2020
$823 Ko - 2019-226 Conseil d\'architecture d\'urbanisme et de l\'environnement de l\'Yonne – Convention 2020 (ouvre la visionneuse)$
823 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/226
Sujet : urbanisme
Organisme : Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (Yonne)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-227 Étude préopérationnelle sur le parc privé de la Communauté de l'Auxerrois – Lancement
$1231 Ko - 2019-227 Étude préopérationnelle sur le parc privé de la Communauté de l\'Auxerrois – Lancement (ouvre la visionneuse)$
1231 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/227
Sujet : logement
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-228 Opération d'acquisition en VEFA de 5 logements à Appoigny – Octroi de la garantie d'emprunt au profit de l'Office auxerrois de l'habitat
$1107 Ko - 2019-228 Opération d\'acquisition en VEFA de 5 logements à Appoigny – Octroi de la garantie d\'emprunt au profit de l\'Office auxerrois de l\'habitat (ouvre la visionneuse)$
1107 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/228
Sujet : immobilier / logement social / finances locales
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
Lieu : Appoigny (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-229 Construction de 12 logement Résidence Lambaréné à Auxerre – Octroi de la garantie emprunt au profit de l'Office auxerrois de l'habitat
$1108 Ko - 2019-229 Construction de 12 logement Résidence Lambaréné à Auxerre – Octroi de la garantie emprunt au profit de l\'Office auxerrois de l\'habitat (ouvre la visionneuse)$
1108 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/229
Sujet : immobilier / logement social / finances locales
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Résidence Lambaréné
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-230 Construction de 20 logements Résidence Le Boeuf à Monéteau – Octroi de la garantie emprunt au profit de l'Office auxerrois de l'habitat
$1082 Ko - 2019-230 Construction de 20 logements Résidence Le Boeuf à Monéteau – Octroi de la garantie emprunt au profit de l\'Office auxerrois de l\'habitat (ouvre la visionneuse)$
1082 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/230
Sujet : immobilier / logement social / finances locales
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
Lieu : Monéteau (Yonne, France) -- Résidence Jules-Leboeuf
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-231 Réhabilitation de 142 logements aux Boussicats à Auxerre – Octroi de la garantie emprunt au profit de l'Office auxerrois de l'habitat
$1099 Ko - 2019-231 Réhabilitation de 142 logements aux Boussicats à Auxerre – Octroi de la garantie emprunt au profit de l\'Office auxerrois de l\'habitat (ouvre la visionneuse)$
1099 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/231
Sujet : immobilier / logement social / finances locales
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Boussicats
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-232 Accompagnement dans les transports scolaires – Subventions accordées aux communes
701 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/232
Sujet : transport scolaire / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-233 Mise en accessibilité des arrêts de transport – Attribution de fonds de concours
977 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/233
Sujet : transport en commun / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-234 Budget mobilité durable – Autorisation budgétaire avant le vote du budget primitif
873 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/234
Sujet : transport en commun / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-235 Budget mobilité durable – Assujettissement à la TVA
794 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/235
Sujet : transport en commun / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-236 Site Natura 2000 – Validation du portage de l'animation et financement de l'animation du site pour l'année 2020
$1115 Ko - 2019-236 Site Natura 2000 – Validation du portage de l\'animation et financement de l\'animation du site pour l\'année 2020 (ouvre la visionneuse)$
1115 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/236
Sujet : protection de la nature / site
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-237 Implantation de champs solaires au sol – Lancement d'un appel à manifestation d'intérêt
$824 Ko - 2019-237 Implantation de champs solaires au sol – Lancement d\'un appel à manifestation d\'intérêt (ouvre la visionneuse)$
824 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/237
Sujet : énergie solaire
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-238 Plan local de prévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA) du Centre Yonne – Approbation
711 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/238
Sujet : traitement des déchets
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-239 Collecte du mobilier 2019 – Contrat territorial avec l'éco-organisme Eco-mobilier
$983 Ko - 2019-239 Collecte du mobilier 2019 – Contrat territorial avec l\'éco-organisme Eco-mobilier (ouvre la visionneuse)$
983 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/239
Sujet : traitement des déchets
Organisme : Ecomaison (Paris ; 2011-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-240 Budget déchets / redevance incitative – Autorisation budgétaire avant le vote du budget primitif
751 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/240
Sujet : traitement des déchets / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-241 Budget déchets / redevance incitative – Décision modificative n° 1
954 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/241
Sujet : traitement des déchets / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-242 Stade nautique de l'Arbre-Sec d'Auxerre (SNAS) – Approbation de l'attribution de compensation
$1054 Ko - 2019-242 Stade nautique de l\'Arbre-Sec d\'Auxerre (SNAS) – Approbation de l\'attribution de compensation (ouvre la visionneuse)$
1054 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/242
Sujet : installation sportive / finances locales
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-243 Stade nautique de l'Arbre-Sec d'Auxerre (SNAS) – Reversement à l'Association française contre les myopathies des droits d'entrées dans le cadre du Téléthon 2019
$674 Ko - 2019-243 Stade nautique de l\'Arbre-Sec d\'Auxerre (SNAS) – Reversement à l\'Association française contre les myopathies des droits d\'entrées dans le cadre du Téléthon 2019 (ouvre la visionneuse)$
674 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/243
Sujet : installation sportive / finances locales
Organisme : Association française contre les myopathies
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade nautique de l'Arbre-Sec
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2019-244 Stade nautique de l'Arbre-Sec d'Auxerre (SNAS) – Tarifs 2020
$644 Ko - 2019-244 Stade nautique de l\'Arbre-Sec d\'Auxerre (SNAS) – Tarifs 2020 (ouvre la visionneuse)$
644 Ko
Date : 16 décembre 2019
Cote : 18 WCA 2019/244
Sujet : installation sportive / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées

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